Bruit – Lutte contre le bruit
Généralités
- L‘instruction et l’engagement de l‘armée impliquent un grand nombre d‘activités qui occasionnent du bruit, en particulier l‘instruction de tir, l‘instruction et l’engagement des Forces aériennes.
- Le DDPS s‘emploie à limiter au maximum les immissions de bruit (nuisances sonores) de ses activités. La mesure la plus importante prise à cet effet est l‘utilisation de simulateurs. Pour l‘instruction de tir, des systèmes de simulation entre autres sont aujourd‘hui à disposition pour le fusil d‘assaut, le char de combat et l‘obusier blindé. Pour l‘instruction des pilotes, les Forces aériennes utilisent des simulateurs de vols pour pratiquement tous les types d‘avions et d‘hélicoptères. Enfin, les Forces terrestres disposent également de simulateurs de conduite pour divers camions et véhicules blindés.
- Une instruction sur simulateur ne peut toutefois pas complètement remplacer des exercices réels, raison pour laquelle la lutte contre le bruit occasionné par des tirs ou par des avions reste toujours un thème d‘actualité au sein du DDPS.
- C‘est le DDPS qui est compétent pour l‘évaluation des immissions de bruit d‘installations militaires et pour arrêter les mesures qui s‘imposent. La responsabilité de gérer les procédures correspondantes incombe au SG DDPS, Territoire et environnement DDPS. Pour ce faire, ce service applique les mêmes bases légales qui sont également en vigueur pour les auteurs civils de bruit.
Bases légales pour la lutte contre le bruit
- Comme dans le domaine civil, c‘est la loi sur la protection de l‘environnement (LPE) et l‘ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB) qui sont applicables pour lutter contre les immissions de bruit d‘installations militaires. Le principe selon lequel le bruit doit d‘abord être combattu à sa source, puis sur son chemin de propagation et finalement auprès des personnes affectées par le bruit est également valable pour l‘armée.
- Les valeurs limites d‘immissions doivent être respectées – des exceptions ne sont possibles que sous certaines conditions, comme c‘est le cas pour des installations civiles d‘intérêt public.
- Dans ses annexes, l‘OPB définit les méthodes d‘évaluation pour diverses formes de bruit et leurs valeurs limites, par exemple pour le bruit causé par le trafic, les chemins de fer, le bruit de l‘industrie et des arts et métiers, le bruit des aéronefs et le bruit des installations de tir.
- Pour évaluer les immissions de bruit des aérodromes militaires, le Conseil fédéral a mis en vigueur, le 1er août 1995, l‘annexe 8 de l‘OPB. Pour l‘évaluation des immissions de bruit des places de tir et d‘exercices militaires, une annexe est actuellement en voie d‘élaboration par l‘Office fédéral de l‘environnement (OFEV). D‘ici son entrée en vigueur, le bruit est évalué en fonction d‘une recommandation provisoire édictée en commun par l‘OFEV et le DDPS.
Pour des questions concernant cette page: Territoire et environnement DDPS
Dernière modification: 14.04.2011
Dernière modification: 14.04.2011